Marque enregistrée - Marque en vigueur

Intercom Bernay Terres de Normandie
Intercom Bernay Terres de Normandie

Numéro de dépôt :
4628219
Date de dépôt :
26/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2030
Intercom Bernay Terres de Normandie de Intercom Bernay Terres de Normandie

Présentation de la marque Intercom Bernay Terres de Normandie

Déposée par voie électronique le 26 février 2020 par Intercom Bernay Terres de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Intercom Bernay Terres de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est Intercom Bernay Terres de Normandie domicilié(e) 299 Rue du Haut des Granges - 27300 - BERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Intercom Bernay Terres de Normandie, Monsieur Jean-Claude Rousselin domicilié(e) 299 Rue du Haut des Granges - 27300 - BERNAY - France.

La marque Intercom Bernay Terres de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Intercom Bernay Terres de Normandie arrivera à expiration en date du 26 février 2030.

Intercom Bernay Terres de Normandie a également déposé les autres marques suivantes : Espace 360° , B , Terres de sports , Terres de culture , B Intercom Bernay Terres de Normandie , Terres de transitions , Territoire 360°


Intercom Bernay Terres de Normandie - 299 Rue du Haut des Granges - 27300 - BERNAY - France


Intercom Bernay Terres de Normandie, Monsieur Jean-Claude Rousselin - 299 Rue du Haut des Granges - 27300 - BERNAY - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.