Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAT-PATH
INTERCOLE INC.

Numéro de dépôt :
92418799
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque STAT-PATH

Déposée le 13 mai 1992 par INTERCOLE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAT-PATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est INTERCOLE INC., domicilié(e) Auburn Industrial Park, AUBURN Massachusetts 01501 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque STAT-PATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAT-PATH est expirée depuis le 13 mai 2002.


INTERCOLE INC. - Auburn Industrial Park, AUBURN Massachusetts 01501 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; câble électronique et d'ordinateur