Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERPACT
INTERCO (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1433770
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/1997

Présentation de la marque TERPACT

Déposée le 29 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERCO domicilié(e) Le Montcher, LENTILLY, 69210 L'ARBRESLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Michel LAURENT. - France.

La marque TERPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERPACT est expirée depuis le 29 octobre 1997.

INTERCO a également déposé les autres marques suivantes : RIZ LONG CRISTAL , RIZ DONATI , SAUCI-CAT , MINUT' , ZOOMI'X , DIXYE , ISONET ACELINE , RIZ DONATI , RIZ DONATI , M LES MEILLEURES IDEES DE LA NATURE


INTERCO (société à responsabilité limitée) - Le Montcher, LENTILLY, 69210 L'ARBRESLE. - France


CABINET Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Emballages sous forme de boîtier, notamment pour disques ou pour cassettes.