Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIZ DONATI
INTERCO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95569868
Date de dépôt :
02/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2005

Présentation de la marque RIZ DONATI

Déposée le 2 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) INTERCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIZ DONATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERCO domicilié(e) Zone Industrielle de l'Albanne, 75492 LA RAVOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 220 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque RIZ DONATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569868.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIZ DONATI est expirée depuis le 2 mai 2005.

INTERCO a également déposé les autres marques suivantes : TERPACT , RIZ LONG CRISTAL , RIZ DONATI , SAUCI-CAT , MINUT' , ZOOMI'X , DIXYE , ISONET ACELINE , RIZ DONATI , RIZ DONATI


INTERCO (société anonyme) - Zone Industrielle de l'Albanne, 75492 LA RAVOIRE - France - SIREN 746220458


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

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