Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINUT'
INTERCO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1404518
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
09/04/2007

Présentation de la marque MINUT'

Déposée le 9 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) INTERCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « MINUT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERCO domicilié(e) Z.I. de l'Albanne Route d'Apremont la Ravoire, 73490 LA RAVOIRE (dossier no 2081800) - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 220 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2081800) - France.

La marque MINUT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINUT' est expirée depuis le 9 avril 2007.

INTERCO a également déposé les autres marques suivantes : TERPACT , RIZ LONG CRISTAL , RIZ DONATI , SAUCI-CAT , ZOOMI'X , DIXYE , ISONET ACELINE , RIZ DONATI , RIZ DONATI , M LES MEILLEURES IDEES DE LA NATURE


INTERCO Société Anonyme - Z.I. de l'Albanne Route d'Apremont la Ravoire, 73490 LA RAVOIRE (dossier no 2081800) - France - SIREN 746220458


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2081800) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1997 n°2081800 - Publication au BOPI 1997-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Riz, conserves de riz, plats cuisinés à base de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.