BCA-105
Présentation de la marque BCA-105
Déposée le 18 avril 1994 par la société INTERCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BCA-105 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BCA-105 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BCA-105 est expirée depuis le 18 avril 2024.
INTERCAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2262992 - Publication au BOPI 2004-04-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2556945 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30