Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INTERCARTA
Numéro de dépôt :
1563727
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1999
Présentation de la marque INTERCARTA
Déposée le 30 novembre 1989 par INTERCARTA AB (Société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTERCARTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INTERCARTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCARTA est expirée depuis le 30 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20