INTERCARS FRANCE LIGNES REGULIERES INTERNATIONALES DE VOYAGEURS PAR AUTOCARS
Présentation de la marque INTERCARS FRANCE LIGNES REGULIERES INTERNATIONALES DE VOYAGEURS PAR AUTOCARS
Déposée le 28 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERCARS INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERCARS FRANCE LIGNES REGULIERES INTERNATIONALES DE VOYAGEURS PAR AUTOCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INTERCARS FRANCE LIGNES REGULIERES INTERNATIONALES DE VOYAGEURS PAR AUTOCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCARS FRANCE LIGNES REGULIERES INTERNATIONALES DE VOYAGEURS PAR AUTOCARS est expirée depuis le 28 mars 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18