Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAGHREB
INTERCALL société anonyme

Numéro de dépôt :
3475816
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MAGHREB de INTERCALL

Présentation de la marque MAGHREB

Déposée le 19 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) INTERCALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAGHREB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERCALL domicilié(e) 16-18 rue de Londres,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 819 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEIL S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

INTERCALL a également déposé les autres marques suivantes : @ Stop'n'Surf , FIDELI call Notre engagement , FINECOM , SUPER STAR , CARTE TELEPHONIQUE INTERNATIONALE 100% MAROC , PORTE-MONNAIE TELEPHONIQUE , KING PHONE , afrique , Allo Diga Pronto , STREET PHONE


INTERCALL société anonyme - 16-18 rue de Londres,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 393819636


SODEMA CONSEIL S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466907 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Logiciels, progiciels ; supports d'enregistrements magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; cartes magnétiques et/ou à microprocesseurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de son, de données ou d'images ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes télévisés ou transmis via un réseau de télécommunications notamment via Internet et leur transmission sur une télévision ou un autre dispositif d'affichage et leurs programmes informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Services de fourniture d'accès à Internet. Services de communications par terminaux d'ordinateurs, de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, par tout réseau numérique, par câble, par réseau hertzien et par satellite. Services de télécommunications, à savoir transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons par réseau Internet. Services de télécommunications permettant de télécharger des données, des logiciels, des jeux, des films, des vidéos, de la musique et des programmes de télévision via Internet. Télédiffusion ou télétransmission de films, de programmes interactifs et de programmes multimedia.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Conception de programmes d'ordinateurs ; création (conception et élaboration) de programmes informatiques pour le traitement de données, de textes, d'hypertextes, d'images et de sons ; conception et élaboration de programmes informatiques d'accès aux réseaux de télécommunications ou à un centre serveur ; création (conception et élaboration) de systèmes multimédias, de produits interactifs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'un appareil téléphonique, d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; ingénierie et services de conception, de réalisation (élaboration), de mise en oeuvre (développement) d'applications (programmes informatiques) dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; conception de logiciels et de progiciels ; concession de licence de logiciels.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.