Déposée le 14 février 2003 par la Société Anonyme (SA) INTERCALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ASTUCE CODE EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERCALL domicilié(e) 10, rue Fructidor,75834 PARIS cedex 17 - 75834 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 819 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Manuel LASRY TISCALI - INTERCALL domicilié(e) 10, rue Fructidor,75834 PARIS cedex 17 - 75834 - France.
La marque L'ASTUCE CODE EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERCALL SA - 10, rue Fructidor,75834 PARIS cedex 17 - 75834 - France - SIREN 393819636
Monsieur Manuel LASRY TISCALI - INTERCALL - 10, rue Fructidor,75834 PARIS cedex 17 - 75834 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Inscription le 30 septembre 2009 - Changement d'adresse n°507171 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30
Communications téléphoniques. Services téléphoniques. Radiotéléphonie mobile. Raccordement par télécommunications à un réseau téléphonique mondial Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement Cartes magnétiques Cartes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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