Déposée le 12 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) INTERCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INTERC AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERCAL domicilié(e) 2, Rue Favier, 77515 FAREMOUTIERS (dossier no 2113252) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 133 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) (dossier no 2113252) - France.
La marque INTERC AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERC AL est expirée depuis le 10 avril 2008.
INTERCAL a également déposé les autres marques suivantes : INTERCAL
INTERCAL Société anonyme - 2, Rue Favier, 77515 FAREMOUTIERS (dossier no 2113252) - France - SIREN 410133656
CABINET MARC SABATIER - (dossier no 2113252) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113252 - Publication au BOPI 1998-04-10
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251358 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 16 mars 1998 - Changement d'adresse n°251357 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 16 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251356 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251355 - Publication au BOPI 1998-03-16
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, barres, tiges, fils, tubes, profilés, pièces d'assemblage, équerres en aluminium ou alliage d'aluminium.Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, matières plastiques sous forme de tubes ou profilés. Matériaux de construction, intercalaires pour double vitrage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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