Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGION CABLE
INTERCABLE SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1667458
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2001
REGION CABLE de INTERCABLE SNC

Présentation de la marque REGION CABLE

Déposée le 27 mai 1991 par INTERCABLE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGION CABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERCABLE SNCTODO domicilié(e) 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque REGION CABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGION CABLE est expirée depuis le 27 mai 2001.

INTERCABLE SNC a également déposé les autres marques suivantes : EN AVANT FOOT , C9 , C9 , TOP CABLE , SCOOP TOUJOURS PRET , TOURNEE DE NUIT , OPINION SUR RUE


INTERCABLE SNC, société en nom collectif - 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT ANDRE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radio-électriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, de télématique, de téléphonie, de télégraphie, de télescription, de signalisation, de contrôle, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées, supports d'information impressionnés à savoir programmes d'ordinateurs enregistrés sur modules de disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques, programmes enregistrés pour machines à commande numérique, logiciels enregistrés, machines comptables et à calculer, machines comptables électro-mécaniques et électroniques, appareils comportant des imprimeries de données en encres magnétiques, équipements périphériques d'appareils ou systèmes de mémoire de données, et d'informations, disques magnétiques pour ordinateurs électroniques, appareils de saisie et traitements de données et machines pour la programmation des disques magnétiques de stockage de données;appareils de télécommunications;dispositifs, appareils et installations de reconnaissance, d'identification et de détection;systémes d'alarme en cas d'incendie, systèmes d'alarme en cas de vol.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Publicité et affaires et notamment toutes opérations relatives aux ventes d'espace et de publicité sur les réseaux.Agences de publicité, exploitation et compilation de données;relations publiques;publicité radiophonique;publicité télévisée.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes;services de reconnaissance et d'identification à distance;communications et notamment exploitation, gestion, commercialisation sous quelque forme que ce soit de réseaux câblés de vidéo communication;émissions télévisées;diffusion de programmes de télévision;agences d'informations (nouvelles).Service d'hôtellerie, service de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs).Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières.Service d'accompagnement en société.Service d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Service de travaux d'ingénieurs, service de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospections.Forages.Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Service de location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Services d'imprimerie.Bureaux d'études;reportages, reportages photographiques; agences de surveillance nocturne

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.