Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERBREWde droit belge
/
CLUB DE STELLA ARTOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB DE STELLA ARTOIS
INTERBREW (société anonyme de droit belge)

Numéro de dépôt :
1607110
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2010

Présentation de la marque CLUB DE STELLA ARTOIS

Déposée le 31 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) INTERBREWde droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB DE STELLA ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREWde droit belge domicilié(e) Grand'Place 1, 1000 BRUXELLES, BELGIQUE (dossier no 2164769) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2164769) - France.

La marque CLUB DE STELLA ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB DE STELLA ARTOIS est expirée depuis le 31 juillet 2010.

INTERBREWde droit belge a également déposé les autres marques suivantes : STELLA ARTOIS LA PREMIERE DES BIERES BELGES , SEBASTIEN ARTOIS , STELLA ARTOIS LA GRANDE BIERE


INTERBREW (société anonyme de droit belge) - Grand'Place 1, 1000 BRUXELLES, BELGIQUE (dossier no 2164769) - Belgique


NOVAMARK - (dossier no 2164769) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164769 - Publication au BOPI 2000-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination n°412069 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159019 - Publication au BOPI 1993-06-03

Bière ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.