Déposée le 6 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STELLA ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW domicilié(e) 94 3000 LEUVEN,BELGIQUE (dossier no 2217049) - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2217049) - 75008 - France.
La marque STELLA ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERBREW S.A. Société de droit belge Vaartstraat - 94 3000 LEUVEN,BELGIQUE (dossier no 2217049) - Belgique
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2217049) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217049 - Publication au BOPI 2002-03-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Inscription le 2 juillet 1991 - Transmission de propriété n°56867 - Publication au BOPI 1991-07-02
Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination n°412069 - Publication au BOPI 2005-05-12
Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159019 - Publication au BOPI 1993-06-03
Renouvellement sans limitation n°2003543 - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 27 mai 2010 - Changement de dénomination n°524274 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Viande, poissons, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (excepté sauces à salade);épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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