Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW domicilié(e) Grand-Place 1,1000 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2249714) - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO. MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2249714) - 75008 - France.
La marque ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERBREW S.A., Société de droit belge - Grand-Place 1,1000 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2249714) - Belgique
PRO. MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2249714) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249714 - Publication au BOPI 2003-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286438 - Publication au BOPI 1999-10-13
Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379413 - Publication au BOPI 2003-10-09
Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination n°412069 - Publication au BOPI 2005-05-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Articles d'habillement comprenant coupe-vent, survêtements, maillots de bain, bodies, vêtements de ski, vêtements de sport, bandeaux et poignets, chemisiers, cardigans, manteaux, vestes, gants, jambières, bas, panties, jupes, shorts, pullovers, T-shirts, débardeurs, chemises, cravates, ceintures, oreillettes, visières, chapeaux, chaussures.Boissons alcooliques de brasserie comprenant bières blondes, ales, bières brunes (en particulier stout et porter), liqueur de malt
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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