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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERBREW
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GRATT'MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATT'MOUSSE
INTERBREW S.A.

Numéro de dépôt :
94547452
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque GRATT'MOUSSE

Déposée le 2 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRATT'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW domicilié(e) Grand-Place 1, 1000 Bruxelles BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque GRATT'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATT'MOUSSE est expirée depuis le 2 décembre 2004.

INTERBREW a également déposé les autres marques suivantes : TEL BRAU , CHAUDFONTAINE, L'EAU QUI NOUS RESSEMBLE , DRINKS , (Marque figurative) , ICE , , (Marque figurative) , FETONS LA SOIF DE VIVRE , (Marque figurative) , STELLUX


INTERBREW S.A. - Grand-Place 1, 1000 Bruxelles BELGIQUE - Belgique


NOVAMARK - France


Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination n°412069 - Publication au BOPI 2005-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Jeux de hasard.Bières.Organisation de jeux de hasard et loteries

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.