Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BECASSE
INTERBREW FRANCE (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
93471666
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013

Présentation de la marque LA BECASSE

Déposée le 10 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERBREW FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BECASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERBREW FRANCEs domicilié(e) 14, avenue Pierre Brossolette,59280 ARMENTIERES,FRANCE (dossier no 2237907) - 59280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 336 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2237907) - 75008 - France.

La marque LA BECASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BECASSE est expirée depuis le 28 février 2013.

INTERBREW FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : STAR éclats de musique , One2 , KRIEK ONE , BOH , FESTIVAL DE LA BIERE


INTERBREW FRANCE (Société par Actions Simplifiée) - 14, avenue Pierre Brossolette,59280 ARMENTIERES,FRANCE (dossier no 2237907) - 59280 - France - SIREN 321336208


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2237907) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413323 - Publication au BOPI 2005-06-06

Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237907 - Publication au BOPI 2003-02-28

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Bières