Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STELLA
INTERBREW FRANCE S.A., société anonyme (précédemment dénommée BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS)

Numéro de dépôt :
1373651
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque STELLA

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE domicilié(e) 14 avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2076335) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 336 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2076335) - France.

La marque STELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STELLA est expirée depuis le 3 octobre 2006.

INTERBREW FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARDENNE PILS , VEGA , VEZELISE PREMIERE , VEGA 2000 , (Marque figurative) , JAMAIS ELLE N'A ETE AUSSI BIERE , HELIOS PREMIERE , PRINCE'S , GUEUZE DE LA BECASSE , MAISON DE LA BECASSE


INTERBREW FRANCE S.A., société anonyme (précédemment dénommée BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS) - 14 avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2076335) - France - SIREN 321336208


NOVAMARK - (dossier no 2076335) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1996 n°2076335 - Publication au BOPI 1996-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424962 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription - Transmission de propriété n°36623 - Publication au BOPI

Vins et spiritueux.