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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE
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MOTTE - CORDONNIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOTTE - CORDONNIER
INTERBREW FRANCE S.A., Société Anonyme (précédemment dénommée BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS)

Numéro de dépôt :
1418601
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2007

Présentation de la marque MOTTE - CORDONNIER

Déposée le 9 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTTE - CORDONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE domicilié(e) 14 Avenue Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2091905) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 336 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2091905) - France.

La marque MOTTE - CORDONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTTE - CORDONNIER est expirée depuis le 9 juillet 2007.

INTERBREW FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARDENNE PILS , VEGA , VEZELISE PREMIERE , VEGA 2000 , (Marque figurative) , JAMAIS ELLE N'A ETE AUSSI BIERE , HELIOS PREMIERE , PRINCE'S , GUEUZE DE LA BECASSE , MAISON DE LA BECASSE


INTERBREW FRANCE S.A., Société Anonyme (précédemment dénommée BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS) - 14 Avenue Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2091905) - France - SIREN 321336208


NOVAMARK - (dossier no 2091905) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1997 n°2091905 - Publication au BOPI 1997-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424962 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.