Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE LA BECASSE
INTERBREW FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99784545
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/04/2009

Présentation de la marque MAISON DE LA BECASSE

Déposée le 2 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAISON DE LA BECASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE domicilié(e) 14, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 336 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque MAISON DE LA BECASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA BECASSE est expirée depuis le 2 avril 2009.

INTERBREW FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARDENNE PILS , VEGA , VEZELISE PREMIERE , VEGA 2000 , (Marque figurative) , JAMAIS ELLE N'A ETE AUSSI BIERE , HELIOS PREMIERE , PRINCE'S , GUEUZE DE LA BECASSE , KRIEK DE LA BECASSE


INTERBREW FRANCE (société anonyme) - 14, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France - SIREN 321336208


NOVAMARK - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413323 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Restauration (alimentation) ; hôtellerie ; services rendus par un café, un restaurant, un pub, un bar et une cafétéria.