Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MINI PACKS DE SEBASTIEN- ARTOIS
INTERBREW FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1477371
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2008
LES MINI PACKS DE SEBASTIEN- ARTOIS de INTERBREW FRANCE

Présentation de la marque LES MINI PACKS DE SEBASTIEN- ARTOIS

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MINI PACKS DE SEBASTIEN- ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE domicilié(e) 14, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2121137) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 336 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2121137) - France.

La marque LES MINI PACKS DE SEBASTIEN- ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MINI PACKS DE SEBASTIEN- ARTOIS est expirée depuis le 13 juillet 2008.

INTERBREW FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARDENNE PILS , VEGA , VEZELISE PREMIERE , VEGA 2000 , (Marque figurative) , JAMAIS ELLE N'A ETE AUSSI BIERE , HELIOS PREMIERE , PRINCE'S , GUEUZE DE LA BECASSE , MAISON DE LA BECASSE


INTERBREW FRANCE société anonyme - 14, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2121137) - France - SIREN 321336208


NOVAMARK - (dossier no 2121137) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1998 n°2121137 - Publication au BOPI 1998-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424962 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11

Bières.