Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DISTRIBOITE
INTERBREW FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1575918
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque LE DISTRIBOITE

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DISTRIBOITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE domicilié(e) 14 Avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LE DISTRIBOITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DISTRIBOITE est expirée depuis le 16 février 2000.

INTERBREW FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARDENNE PILS , VEGA , VEZELISE PREMIERE , VEGA 2000 , (Marque figurative) , JAMAIS ELLE N'A ETE AUSSI BIERE , HELIOS PREMIERE , PRINCE'S , GUEUZE DE LA BECASSE , MAISON DE LA BECASSE


INTERBREW FRANCE, société anonyme - 14 Avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'insctruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.