Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 INTERBOVI PICARDIE - COMITE TECHNIQUE INTER REGIONAL
/
IP ANIMAL NE ET ELEVE DANS NOTRE REGION - UNE VIANDE SELECTIONNEE PAR DES HOMMES DE METIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IP ANIMAL NE ET ELEVE DANS NOTRE REGION - UNE VIANDE SELECTIONNEE PAR DES HOMMES DE METIER
INTERBOVI PICARDIE - COMITE TECHNIQUE INTER REGIONAL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
94533146
Date de dépôt :
16/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2004

Présentation de la marque IP ANIMAL NE ET ELEVE DANS NOTRE REGION - UNE VIANDE SELECTIONNEE PAR DES HOMMES DE METIER

Déposée le 16 août 1994 par l'association loi 1901 INTERBOVI PICARDIE - COMITE TECHNIQUE INTER REGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IP ANIMAL NE ET ELEVE DANS NOTRE REGION - UNE VIANDE SELECTIONNEE PAR DES HOMMES DE METIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 INTERBOVI PICARDIE - COMITE TECHNIQUE INTER REGIONAL domicilié(e) 51 Rue Sully, 80016 AMIENS CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Chantal LEMAIRE COMARAL - France.

La marque IP ANIMAL NE ET ELEVE DANS NOTRE REGION - UNE VIANDE SELECTIONNEE PAR DES HOMMES DE METIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IP ANIMAL NE ET ELEVE DANS NOTRE REGION - UNE VIANDE SELECTIONNEE PAR DES HOMMES DE METIER est expirée depuis le 16 août 2004.


INTERBOVI PICARDIE - COMITE TECHNIQUE INTER REGIONAL Association Loi 1901 - 51 Rue Sully, 80016 AMIENS CEDEX 1 - France


Madame Chantal LEMAIRE COMARAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Viande Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.