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Marques déposées par l'association loi 1901 INTERBIO MIDI-PYRENEES
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BIO SUD-OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO SUD-OUEST
INTERBIO MIDI-PYRENEES, association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio de Midi-Pyrénées Association loi 1901
ARBIO, association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio d'Aquitaine Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3316886
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2014
BIO SUD-OUEST de INTERBIO MIDI-PYRENEES

Présentation de la marque BIO SUD-OUEST

Déposée le 4 octobre 2004 par l'association loi 1901 INTERBIO MIDI-PYRENEES et l'association loi 1901 ARBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Les déposants sont l'association loi 1901 INTERBIO MIDI-PYRENEES domicilié(e) Allées des peupliers, BP 56,31322 CASTANET TOLOSAN - 31322 - France et l'association loi 1901 ARBIO domicilié(e) Cité, mondiale, 6 Parvis des Chartrons,33075 BORDEAUX Cedex - 33075 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Paul BARADAT INTERBIO MIDI-PYRENEES domicilié(e) Allées des peupliers, BP 56,31322 CASTANET TOLOSAN - 31322 - France.

La marque BIO SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SUD-OUEST est expirée depuis le 4 octobre 2014.

INTERBIO MIDI-PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : Bio Sud Ouest


INTERBIO MIDI-PYRENEES, association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio de Midi-Pyrénées Association loi 1901 - Allées des peupliers, BP 56,31322 CASTANET TOLOSAN - 31322 - France

ARBIO, association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio d'Aquitaine Association loi 1901 - Cité, mondiale, 6 Parvis des Chartrons,33075 BORDEAUX Cedex - 33075 - France


Mr Paul BARADAT INTERBIO MIDI-PYRENEES - Allées des peupliers, BP 56,31322 CASTANET TOLOSAN - 31322 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

– publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillon). Services d'abonnement à des journaux (pour les tiers). Conseil en organisation et direction des affaires. Reproduction nde documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonce publicitaires ; relations publiques.