Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Choix de la Qualité Supérieure
INTERBEV Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
97677679
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque Le Choix de la Qualité Supérieure

Déposée le 13 mai 1997 par l'association loi 1901 INTERBEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Choix de la Qualité Supérieure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 INTERBEV domicilié(e) 149 rue de Bercy, 75012 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 355 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque Le Choix de la Qualité Supérieure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Choix de la Qualité Supérieure est expirée depuis le 13 mai 2007.

INTERBEV a également déposé les autres marques suivantes : a AGNEAU DE NOS TERROIRS , V CONFORMEMENT A LA REGLEMENTATION 100% MUSCLE , L'Original, le bœuf de mon boucher , CÔTES À CÔTES , VEAU DE TRADITION BOUCHERE , Buf de Tradition Bouchère, Le Choix de la tradition , VIANDE DE VEAU FRANÇAISE , LA VIANDE C'EST BON 1 FOIS PAR JOUR EN ALTERNANT VIANDE ROUGE ET VIANDE BLANCHE , Boeuf lovers , le boeuf, tout simplement


INTERBEV Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 149 rue de Bercy, 75012 Paris - France - SIREN 378355929


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Viande, extraits de viande, découpes de viande, l'ensemble de ces produits étant sous label. Animaux vivants, aliments pour les animaux, l'ensemble de ces produits étant sous label. Publicité

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).