Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU DES DUCS Sélection Bouchère
INTERBEV

Numéro de dépôt :
92421005
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque AGNEAU DES DUCS Sélection Bouchère

Déposée le 2 juin 1992 par INTERBEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU DES DUCS Sélection Bouchère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est INTERBEV, domicilié(e) 149 rue de Bercy, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacqueline CHAUVIN COMARAL - France.

La marque AGNEAU DES DUCS Sélection Bouchère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU DES DUCS Sélection Bouchère est expirée depuis le 2 juin 2002.

INTERBEV a également déposé les autres marques suivantes : a AGNEAU DE NOS TERROIRS , V CONFORMEMENT A LA REGLEMENTATION 100% MUSCLE , L'Original, le bœuf de mon boucher , CÔTES À CÔTES , VEAU DE TRADITION BOUCHERE , Buf de Tradition Bouchère, Le Choix de la tradition , VIANDE DE VEAU FRANÇAISE , LA VIANDE C'EST BON 1 FOIS PAR JOUR EN ALTERNANT VIANDE ROUGE ET VIANDE BLANCHE , Boeuf lovers , le boeuf, tout simplement


INTERBEV - 149 rue de Bercy, 75012 PARIS - France


Jacqueline CHAUVIN COMARAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Viande, volaille et gibier; Extraits de viande.Animaux vivants; aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.