Marque renouvelée - Marque en vigueur

a AGNEAU DE NOS TERROIRS
INTERBEV, Association Interprofessionnelle régie par la loi du 1er juillet 1901 et la loi du 10 juillet 1975

Numéro de dépôt :
3220810
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2023
a AGNEAU DE NOS TERROIRS de INTERBEV

Présentation de la marque a AGNEAU DE NOS TERROIRS

Déposée le 15 avril 2003 par INTERBEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « a AGNEAU DE NOS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est INTERBEV, Association Interprofessionnelle régie par la loi du 1er juillet 1901 et la loi du 10 juillet 1975 domicilié(e) 149 rue de Bercy - 75595 - PARIS CEDEX 12 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus et associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque a AGNEAU DE NOS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque a AGNEAU DE NOS TERROIRS arrivera à expiration en date du 15 avril 2023.

INTERBEV a également déposé les autres marques suivantes : L'Original, le bœuf de mon boucher , Les tripes, c'est chic! , Agneau Français , QC CRITERES QUALITE CERTIFIES , CQ PRODUIT CERTIFIE , BRAVO LE VEAU! , Qui mange du boeuf, mange du boeuf , PRODUITS TRIPIERS , TRADITION BOUCHERE RACE A VIANDE , l'Original le bœuf de mon boucher


INTERBEV, Association Interprofessionnelle régie par la loi du 1er juillet 1901 et la loi du 10 juillet 1975 - 149 rue de Bercy - 75595 - PARIS CEDEX 12 - France


Dreyfus et associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Inscription le 29 décembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°384078 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2012 n°2514322 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-16

Viande d'agneau issue d'un élevage non industriel. Agneaux vivants élevés selon des méthodes non industrielles. Publicité ; gestion des affaires commerciales, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers ; courrier publicitaire ; publicité télévisée et radiophoniques ; relations publiques ; recherches de marchés ; sondage d'opinion.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).