Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE
INTERBEV OVINS

Numéro de dépôt :
93469930
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque L'AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE

Déposée le 27 mai 1993 par INTERBEV OVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est INTERBEV OVINS, domicilié(e) 149 rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMARAL - France.

La marque L'AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE est expirée depuis le 27 mai 2003.

INTERBEV OVINS a également déposé les autres marques suivantes : L'AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE , AGNEAU PRESTO , L'AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE , agneau presto , Ovinpiades , L'AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE , OVINPIADES , L'AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE , L'AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE


INTERBEV OVINS - 149 rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12 - France


COMARAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Agneau Animaux vivants: Agneau

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.