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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERAXE
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MOSAIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE
INTERAXE S.A.

Numéro de dépôt :
1547473
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
17/11/1998

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 17 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) INTERAXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERAXE domicilié(e) 4 Boulevard de Sébastopol, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Directeur Général Madame Marianne LION épouse SAMUEL - France.

La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 17 novembre 1998.


INTERAXE S.A. - 4 Boulevard de Sébastopol, 75004 PARIS - France


Directeur Général Madame Marianne LION épouse SAMUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.