Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RegieLine
INTERACTIF DELTA PRODUCTION, SA

Numéro de dépôt :
3186784
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
03/10/2012
RegieLine de INTERACTIF DELTA PRODUCTION

Présentation de la marque RegieLine

Déposée le 3 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) INTERACTIF DELTA PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « RegieLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERACTIF DELTA PRODUCTION domicilié(e) 62 Boulevard DAVOUT, ,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS B38 505 459 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAYNEL - MILON Avocats domicilié(e) 20 Rue de France,06000 NICE - 06000 - France.

La marque RegieLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RegieLine est expirée depuis le 3 octobre 2012.

INTERACTIF DELTA PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : STREAMCAST , INTERACTIF DELTA PRODUCTION (I.D.P.)


INTERACTIF DELTA PRODUCTION, SA - 62 Boulevard DAVOUT, ,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN B385054598


SCP RAYNEL - MILON Avocats - 20 Rue de France,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Appareils et instruments électroniques à savoir composants électroniques, appareils et instruments de mesure et de contrôle électroniques, optique, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la production, l'enregistrement, la reproduction, le traitement et la transmission de textes, d'images animées ou non, de sons ; supports d'enregistrement acoustique, audiovisuel, vidéo, multimédia, tels que disques, disquettes, bandes, cartouches, magnétiques, optiques, magnéto-optiques, à codage analogique ou numérique, compact ou non, fixes ou amovibles, cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à mémoire, cartes laser, cartes à puce ; équipements pour le traitement de l'information tels que appareils, instruments et matériels, mécanismes et dispositifs de saisie, d'enregistrement, de stockage, de calcul, de conversion, de numérisation, de lecture, de traitement et de transmission de données, de signaux et d'informations ; ordinateurs, appareils, instruments et matériels de péri-informatiques autonomes ou groupés sur un réseau télématique ou de télévision, terminaux, bornes intéractives, serveurs numériques, interactifs audio, vidéo, audiovisuels ; ainsi que les progiciels, logiciels, systèmes et procédés électroniques, informatiques, multimédia s'y rapportant. Services de saisie et de traitement de programme informatique. Gestion administrative de lieux d'expositions, de rencontres et de communications audiovisuelles, multimédia et interactives sur réseaux. Réparation, maintenance à distance et/ou sur site, assistance téléphonique. Télécommunication, vidéocommunication, radiocommunication, radiodiffusion, téléphonie, radiotéléphonie, radiomessagerie, téléservices fonctionnels, téléinformatique, services en ligne, transmission d'informations, de données, textes, sons, images fixes ou animées, de programmes informatiques, de bases de données multimédia interactives, de programmes de télévision, par réseaux terrestres, câblés, hertzien ou par réseaux satellitaires ; communications, messageries, courrier électronique, échanges de données informatisées, par voie informatique, téléinformatique, télématique et par terminaux d'ordinateurs, téléviseurs, matériels de péri-informatiques, serveurs audio, vidéo, audiovidéo, numériques et interactifs, pour réseaux de communication, télématiques, de télévision, locaux ou longue distance. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues ou de journaux sur supports papier ou supports d'enregistrement magnétiques, optiques, magnéto-optiques, à codage analogique ou numérique, compact ou non et par voie électronique, informatique, téléinformatique, télématique, production d'œuvres audiovisuelles, de base de données, prêt, location de ces œuvres, enregistrement phonographique, audiovisuel, vidéo, multimédia, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, tous ces services pouvant être réalisés et assurés à l'aide de serveurs audio, vidéo, audiovidéo, numériques et interactifs, pour réseaux de communication, télématiques, de télévision, locaux ou longue distance. Services d'ingénierie, de conseils, d'étude, d'expertise, de recherche, de conception, de maîtrise d'œuvre, de gestion et de suivi de projet dans les domaines techniques, scientifiques, informatiques, télématiques, des technologies de l'information, de la communication et de la télécommunication ; services de conception, d'étude, de développement, de mise à jour de programme informatique et d'édition de programmes informatiques standards ou spécifiques, sur support ou en réseaux informatiques, télématiques, de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, fourniture et mise à disposition d'accès ou de capacité mémoire à des serveurs, fourniture et mise à disposition d'accès à des bases de données et des services en lignes pour utilisation, consultation et/ou extraction, transferts et transmission, fourniture et mise à disposition d'accès aux réseaux ; location ou mise à disposition d'appareils distributeurs et de matériels ou d'instruments permettant le traitement, l'enregistrement, le transfert et la transmission d'informations, de données numérisées, multimédia et interactive ou non.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.