Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA Virt
INTERAC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3336422
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/01/2015
SEA Virt de INTERAC

Présentation de la marque SEA Virt

Déposée le 24 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SEA Virt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 2 décembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERAC domicilié(e) siège social : 10 IMPASSE BORDE-BASSE, Z.A. LA VIOLETTE,31240 L'UNION - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 259 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InterAC Gérard Borello domicilié(e) 10 impasse Borde-Basse, Z.A. La Violette,31240 L'UNION - 31240 - France.

La marque SEA Virt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA Virt est expirée depuis le 24 janvier 2015.

INTERAC a également déposé les autres marques suivantes : SEA+ , AUTODAQ AUTO DATA ACQUISITION , A S E I ANALYSE STATISTIQUE ENERGETIQUE INVERSE , SEA+


INTERAC S.A.R.L. - siège social : 10 IMPASSE BORDE-BASSE, Z.A. LA VIOLETTE,31240 L'UNION - 31240 - France - SIREN 389259706


InterAC Gérard Borello - 10 impasse Borde-Basse, Z.A. La Violette,31240 L'UNION - 31240 - France


Publication - Publication au BOPI 2005-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Republication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

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