Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN COLONY
INTER STOCKS TEXTILES - S.A.

Numéro de dépôt :
93498890
Date de dépôt :
29/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2003

Présentation de la marque AMERICAN COLONY

Déposée le 29 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INTER STOCKS TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN COLONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER STOCKS TEXTILES domicilié(e) 233 BOULEVARD VOLTAIRE, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 629 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTER STOCKS TEXTILES - France.

La marque AMERICAN COLONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN COLONY est expirée depuis le 29 décembre 2003.

INTER STOCKS TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : STYLE SYSTEM , LITTLE SISTER , JEREMY BLUES


INTER STOCKS TEXTILES - S.A. - 233 BOULEVARD VOLTAIRE, 75011 PARIS - France - SIREN 329629601


INTER STOCKS TEXTILES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir: produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].