Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 INTER SOIE FRANCE
/
LA SOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOIE
INTER SOIE FRANCE Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
94514356
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque LA SOIE

Déposée le 29 mars 1994 par l'association loi 1901 INTER SOIE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 INTER SOIE FRANCE domicilié(e) 55 montée de Choulans, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOIE est expirée depuis le 29 mars 2004.


INTER SOIE FRANCE Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 55 montée de Choulans, 69005 LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Boissons alcooliques, des vins. (à l'exception des bières)