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Marques déposées par INTER RHÔNE
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VACQUEYRAS CRU DES COTES DU RHÔNE RAIMBAUT DE VACQUEYRAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VACQUEYRAS CRU DES COTES DU RHÔNE RAIMBAUT DE VACQUEYRAS
INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE Association selon la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
98724492
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2018

Présentation de la marque VACQUEYRAS CRU DES COTES DU RHÔNE RAIMBAUT DE VACQUEYRAS

Déposée le 20 mars 1998 par INTER RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACQUEYRAS CRU DES COTES DU RHÔNE RAIMBAUT DE VACQUEYRAS »

Le déposant est INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 6 rue des Trois-Faucons,84000 AVIGNON (dossier no 2361040) - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2361040) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VACQUEYRAS CRU DES COTES DU RHÔNE RAIMBAUT DE VACQUEYRAS est expirée depuis le 20 mars 2018.

INTER RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : Fréquence Rhône , AU FIL DU RHONE , LE VERRE GOURMAND PAR COTES DU RHONE , RHONE EXALTATION , RHONE EXALTATION , RENDEZ-VOUS TERROIRS Vignobles de la Vallée du Rhône , VINAGORA , Académie Mondiale des Grands Ferments , ECHOS DU RHÔNE , Rhône CHR


INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 - 6 rue des Trois-Faucons,84000 AVIGNON (dossier no 2361040) - 84000 - France


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2361040) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361040 - Publication au BOPI 2008-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée VACQUEYRAS.