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Marques déposées par la société INTER RHÔNE
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Sélection fruitée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Sélection fruitée
INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3213038
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2023
Sélection fruitée de INTER RHÔNE

Présentation de la marque Sélection fruitée

Déposée le 4 mars 2003 par la société INTER RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sélection fruitée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société INTER RHÔNE domicilié(e) 6 rue des Trois-Faucons - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 204 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque Sélection fruitée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sélection fruitée est expirée depuis le 4 mars 2023.

INTER RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : Fréquence Rhône , AU FIL DU RHONE , LE VERRE GOURMAND PAR COTES DU RHONE , RHONE EXALTATION , RHONE EXALTATION , RENDEZ-VOUS TERROIRS Vignobles de la Vallée du Rhône , VINAGORA , Académie Mondiale des Grands Ferments , ECHOS DU RHÔNE , SÉLECTION fruitée


INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 - 6 rue des Trois-Faucons - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 783204001


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 26 février 2013 n°2522703 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée des Côtes du Rhône.