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Marques déposées par INTER RHÔNE
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RHONE EXALTATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

RHONE EXALTATION
INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE Association selon la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3422613
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2016
RHONE EXALTATION de INTER RHÔNE

Présentation de la marque RHONE EXALTATION

Déposée le 11 avril 2006 par INTER RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHONE EXALTATION »

Le déposant est INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 6 rue des Trois-Faucons,84000 AVIGNON - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE EXALTATION est expirée depuis le 11 avril 2016.

INTER RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : Fréquence Rhône , AU FIL DU RHONE , LE VERRE GOURMAND PAR COTES DU RHONE , RHONE EXALTATION , RENDEZ-VOUS TERROIRS Vignobles de la Vallée du Rhône , VINAGORA , Académie Mondiale des Grands Ferments , ECHOS DU RHÔNE , Rhône CHR , Sélection corsée


INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 - 6 rue des Trois-Faucons,84000 AVIGNON - 84000 - France


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône ou Côtes du Rhône Village, eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée eau de vie de marc des Côtes du Rhône, eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée eau de vie de vin des Côtes du Rhône.