Marque expirée - Marque en non vigueur

EXALTATION
INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE Association selon la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3439262
Date de dépôt :
06/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2016
EXALTATION de INTER RHÔNE

Présentation de la marque EXALTATION

Déposée le 6 juillet 2006 par INTER RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXALTATION »

Le déposant est INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 6 rue des Trois-Faucons,84000 AVIGNON - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXALTATION est expirée depuis le 6 juillet 2016.

INTER RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : Fréquence Rhône , AU FIL DU RHONE , LE VERRE GOURMAND PAR COTES DU RHONE , RHONE EXALTATION , RHONE EXALTATION , RENDEZ-VOUS TERROIRS Vignobles de la Vallée du Rhône , VINAGORA , Académie Mondiale des Grands Ferments , ECHOS DU RHÔNE , Rhône CHR


INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 - 6 rue des Trois-Faucons,84000 AVIGNON - 84000 - France


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Vins.