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Marques déposées par INTER RHÔNE
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CLUBS COTES DU RHONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUBS COTES DU RHONE
INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3646019
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2019
CLUBS COTES DU RHONE de INTER RHÔNE

Présentation de la marque CLUBS COTES DU RHONE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2009 par INTER RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUBS COTES DU RHONE »

Le déposant est INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 6 rue des Trois Faucons 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUBS COTES DU RHONE est expirée depuis le 23 avril 2019.

INTER RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : Fréquence Rhône , AU FIL DU RHONE , LE VERRE GOURMAND PAR COTES DU RHONE , RHONE EXALTATION , RHONE EXALTATION , RENDEZ-VOUS TERROIRS Vignobles de la Vallée du Rhône , VINAGORA , Académie Mondiale des Grands Ferments , ECHOS DU RHÔNE , SÉLECTION fruitée


INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er Juillet 1901 - 6 rue des Trois Faucons 84000 AVIGNON - France


CABINET BOETTCHER - 22 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, affiches, albums, cartes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Education, formation ; ateliers de formation, séminaires de formation ; divertissement ; rencontres culturelles sur le thème de l'oenologie.