Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB DES CÔTES DU RHÔNE
INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3624467
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019
CLUB DES CÔTES DU RHÔNE de INTER RHÔNE

Présentation de la marque CLUB DES CÔTES DU RHÔNE

Déposée le 23 janvier 2009 par INTER RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB DES CÔTES DU RHÔNE »

Le déposant est INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 6 rue des Trois Faucons - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES CÔTES DU RHÔNE est expirée depuis le 23 janvier 2019.

INTER RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : Fréquence Rhône , AU FIL DU RHONE , LE VERRE GOURMAND PAR COTES DU RHONE , RHONE EXALTATION , RHONE EXALTATION , RENDEZ-VOUS TERROIRS Vignobles de la Vallée du Rhône , VINAGORA , Académie Mondiale des Grands Ferments , ECHOS DU RHÔNE , Rhône CHR


INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 6 rue des Trois Faucons - 84000 - AVIGNON - France


CABINET BOETTCHER - 22 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, affiches, albums, cartes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Education, formation ; ateliers de formation, séminaires de formation ; divertissement ; rencontres culturelles sur le thème de l'oenologie.