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Marques déposées par la société INTER RHÔNE
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CARRE DU PALAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARRE DU PALAIS
INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4363140
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
CARRE DU PALAIS de INTER RHÔNE

Présentation de la marque CARRE DU PALAIS

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par la société INTER RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARRE DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la société INTER RHÔNE domicilié(e) 6 Rue des trois Faucons - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 204 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. Bruno LAVIALLE domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque CARRE DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE DU PALAIS arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

INTER RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : Fréquence Rhône , AU FIL DU RHONE , LE VERRE GOURMAND PAR COTES DU RHONE , RHONE EXALTATION , RHONE EXALTATION , RENDEZ-VOUS TERROIRS Vignobles de la Vallée du Rhône , VINAGORA , Académie Mondiale des Grands Ferments , ECHOS DU RHÔNE , SÉLECTION fruitée


INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 6 Rue des trois Faucons - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 783204001


CABINET BOETTCHER, M. Bruno LAVIALLE - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Education ; formation ; divertissement ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d`ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; services de dégustation de vins [services d'enseignement] ; conduite de visites guidées ;

Services de restauration ; hébergement temporaire ; services de bars ; bars à vin ; restaurants de tourisme ; services hôteliers ; réservation d'hôtel ; services de traiteurs.