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Marques déposées par la société INTER RHÔNE
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CARRÉ DU PALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRÉ DU PALAIS
INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4063737
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2024
CARRÉ DU PALAIS de INTER RHÔNE

Présentation de la marque CARRÉ DU PALAIS

Déposée le 27 janvier 2014 par la société INTER RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARRÉ DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la société INTER RHÔNE domicilié(e) 6 Rue des trois faucons - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 204 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque CARRÉ DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRÉ DU PALAIS est expirée depuis le 27 janvier 2024.

INTER RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : Fréquence Rhône , AU FIL DU RHONE , LE VERRE GOURMAND PAR COTES DU RHONE , RHONE EXALTATION , RHONE EXALTATION , RENDEZ-VOUS TERROIRS Vignobles de la Vallée du Rhône , VINAGORA , Académie Mondiale des Grands Ferments , ECHOS DU RHÔNE , SÉLECTION fruitée


INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 6 Rue des trois faucons - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 783204001


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes de tiers ; organisation de salons, d'expositions, d'événements, de concours à buts commerciaux ou publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques.