INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
4318090
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
Présentation de la marque Académie Internationale des Grands Ferments
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la société INTER RHÔNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Académie Internationale des Grands Ferments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la société INTER RHÔNE domicilié(e) 6 Rue des trois faucons - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 204 001 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme. CHARLOTTE LERAT domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Académie Internationale des Grands Ferments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTER RHÔNE, INTERPROFESSION DES VINS A.O.C. CÔTES DU RHÔNE ET VALLEE DU RHÔNE, Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 6 Rue des trois faucons - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 783204001
CABINET BOETTCHER, Mme. CHARLOTTE LERAT - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; études de marchés, recherche de marchés ; recherche de parraineurs ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, informations statistiques ; publication et mise à jour de textes publicitaires ; distribution de prospectus, d`échantillons ; promotions des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; relations publiques ; organisation d`expositions et de foires à buts commerciaux et publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; tous ces services étant relatifs aux vins ;
Education, formation ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d`éducation ; organisation de colloques, conférences, congrès ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; tous ces services étant relatifs aux vins.
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