Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTEL EUROP
Numéro de dépôt :
922994
Date de dépôt :
14/11/1972
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOTEL EUROP
Déposée le 14 novembre 1972 par Inter-Promo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTEL EUROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOTEL EUROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque MOTEL EUROP est expirée depuis le 14 novembre 1982.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458