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Marques déposées par l'association loi 1901 Inter Professionnelle Porc et Rillettes de Tours
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Rillettes de Tours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rillettes de Tours
Association Inter Professionnelle Porc et Rillettes de Tours, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3822690
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
12/04/2021
Rillettes de Tours de Inter Professionnelle Porc et Rillettes de Tours

Présentation de la marque Rillettes de Tours

Déposée le 12 avril 2011 par l'association loi 1901 Inter Professionnelle Porc et Rillettes de Tours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Rillettes de Tours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Inter Professionnelle Porc et Rillettes de Tours domicilié(e) 38 rue Augustin Fresnel - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Inter Professionnelle Porc et Rillettes de Tours domicilié(e) 38 rue Augustin Fresnel - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France.

La marque Rillettes de Tours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rillettes de Tours est expirée depuis le 12 avril 2021.


Association Inter Professionnelle Porc et Rillettes de Tours, Association Loi 1901 - 38 rue Augustin Fresnel - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France


Association Inter Professionnelle Porc et Rillettes de Tours - 38 rue Augustin Fresnel - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Rillettes de tours.