Déposée le 22 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-PELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTER-PELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-PELLES domicilié(e) Lieudit Grube – Zone d'activités Est - 67730 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 250 624 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROUGIER CONSEILS, Mme SCHMITT ELODIE domicilié(e) 64 rue Jacques Mugnier - 68200 - MULHOUSE - France.
La marque INTER-PELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTER-PELLES Société à responsabilité limitée - Lieudit Grube – Zone d'activités Est - 67730 - CHATENOIS - France - SIREN 445250624
ROUGIER CONSEILS, Mme SCHMITT ELODIE - 64 rue Jacques Mugnier - 68200 - MULHOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549552 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-28
Errata de l'enregistrement - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Machines à air comprimé ; balayeuses automotrices ; malaxeurs de béton ; bétonnières de chantier ; machines à faire de bitume ; bouldozeurs ; chasse-neige ; rouleaux compresseurs ; machines pour la construction des routes ; machines de travaux publics ; élévateurs ; excavateurs ; foreuses ; goudronneuses ; grues ; appareils de levage ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; marteaux électriques ; marteaux pneumatiques ; marteaux-pilons ; pelles mécaniques ; pompes ; transporteurs ; treuils ; compresseurs ; raboteuses. Véhicules terrestres à moteur. Entretien et réparation de machines à air comprimé ; balayeuses automotrices ; malaxeurs de béton ; bétonnières de chantier ; machines à faire le bitume ; bouldozeurs ; chasse-neige ; rouleaux compresseurs ; machines pour la construction des routes ; machines de travaux publics ; élévateurs ; excavateurs ; foreuses ; goudronneuses ; grues ; appareils de levage ; appareils de manutention (chargement déchargement) ; marteaux éléctriques ; marteaux ; pneumatiques ; marteaux-pilons ; pelles mécaniques ; pompes ; transporteurs ; treuils ; compresseurs ; raboteuses. Entretien et réparation de véhicules à moteurs. Location de machines à air comprimé ; balayeuses automotrices ; malaxeurs de béton ; bétonnières de chantier ; machines à faire le bitume ; bouldozeurs ; chasse-neige ; rouleaux compresseurs ; machines pour les constructions de routes ; machines de travaux publics ; élévateurs ; excavateurs ; foreuses ; goudronneuses ; grues ; appareils de levage ; appareils de manutention (chargement – déchargement) ; marteaux électriques ; marteaux pneumatiques ; marteaux-pilons ; pelles mécaniques ; pompes ; transporteurs ; treuils ; compresseurs ; raboteuses ; location de véhicules à moteur.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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