Marque expirée - Marque en non vigueur

ATTELAGE
INTER PARFUMS TRADEMARK Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633507
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2016

Présentation de la marque ATTELAGE

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) INTER PARFUMS TRADEMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATTELAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER PARFUMS TRADEMARK domicilié(e) 4, rond-point des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2317305) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 040 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTER PARFUMS TRADEMARK S.A. Direction Juridique domicilié(e) 4, rond-point des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2317305) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATTELAGE est expirée depuis le 9 juillet 2016.

INTER PARFUMS TRADEMARK a également déposé les autres marques suivantes : NIRVANA , MANSARDE , N O T A B I L I S , PRAKINE , FORT DE FRANCE , CLUEDO , 40 LOVE , MADE IN FRANCE , KIDAM , CORNICHE


INTER PARFUMS TRADEMARK Société Anonyme - 4, rond-point des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2317305) - 75008 - France - SIREN 652040841


INTER PARFUMS TRADEMARK S.A. Direction Juridique - 4, rond-point des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2317305) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 29 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°468919 - Publication au BOPI 2007-11-29

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317305 - Publication au BOPI 2006-06-16

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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