Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTER MUSIQUED'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOURBON
/
RBM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RBM
INTER MUSIQUE SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOURBON

Numéro de dépôt :
93472141
Date de dépôt :
09/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2003

Présentation de la marque RBM

Déposée le 9 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) INTER MUSIQUED'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER MUSIQUED'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOURBON domicilié(e) Lieudit La Croze, 01160 NEUVILLE SUR AIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 923 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque RBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBM est expirée depuis le 9 juin 2003.


INTER MUSIQUE SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BOURBON - Lieudit La Croze, 01160 NEUVILLE SUR AIN - France - SIREN 317923530


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Instruments de musique.Chevalets pour instruments de musique.Pupitres, pieds de micros, sièges de batteurs, mobilier musical

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.