Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNA ANGELA
INTER - MONDIAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97689334
Date de dépôt :
29/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2007

Présentation de la marque DONNA ANGELA

Déposée le 29 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) INTER - MONDIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONNA ANGELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER - MONDIAL domicilié(e) 3 bis, rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 080 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTER - MONDIAL Société Anonyme au Capital de 900.000 F - France.

La marque DONNA ANGELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNA ANGELA est expirée depuis le 29 juillet 2007.

INTER - MONDIAL a également déposé les autres marques suivantes : INTER-MONDIAL , (Marque figurative) , MAC LAND , TIGERS U.S.A. , EXETER , DARK CITY , U.S.A. CHAMPIONS , PRETTY DOLL , EXUS SPORT


INTER - MONDIAL Société Anonyme - 3 bis, rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France - SIREN 562080879


INTER - MONDIAL Société Anonyme au Capital de 900.000 F - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

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