Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-METS INTERNATIONAL GOURMETS
/
MISS DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS DOUCE
INTER-METS INTERNATIONAL GOURMETS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4094490
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2024
MISS DOUCE de INTER-METS INTERNATIONAL GOURMETS

Présentation de la marque MISS DOUCE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-METS INTERNATIONAL GOURMETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISS DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-METS INTERNATIONAL GOURMETS domicilié(e) 19 Avenue des Rossignols - 62360 - HESDIN L'ABBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 542 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme. Nicole BONDOIS domicilié(e) Parc Euratechnologies, 35 Rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque MISS DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS DOUCE est expirée depuis le 30 mai 2024.

INTER-METS INTERNATIONAL GOURMETS a également déposé les autres marques suivantes : MISS DOUCE


INTER-METS INTERNATIONAL GOURMETS, Société à Responsabilité Limitée - 19 Avenue des Rossignols - 62360 - HESDIN L'ABBE - France - SIREN 788542801


BRM AVOCATS, Mme. Nicole BONDOIS - Parc Euratechnologies, 35 Rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Glaces alimentaires ; biscuiterie ; biscuits ; bonbons ; caramels [bonbons] ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; confiserie ; coulis de fruits [sauces] ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation], pains d'épices ; gâteaux ; gaufres ; glaces alimentaires ; macarons [pâtisserie] ; mousse au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; moutarde ; pain ; petits pains ; pâtisserie ; petits fours [pâtisserie] ; petits-beurre ; pralines ; sorbets [glaces alimentaires] ; tartes.