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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-METAL
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METAL'OCCITAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

METAL'OCCITAN
INTER-METAL SARL

Numéro de dépôt :
96621595
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2016

Présentation de la marque METAL'OCCITAN

Déposée le 16 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METAL'OCCITAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-METAL domicilié(e) 101 bis rue Edmond Rostand,31200 TOULOUSE (dossier no 2306656) - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 069 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METAL'OCCITAN Sté INTER-METAL domicilié(e) 101 BIS, rue Edmond Rostand,31200 TOULOUSE (dossier no 2306656) - 31200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METAL'OCCITAN est expirée depuis le 16 avril 2016.


INTER-METAL SARL - 101 bis rue Edmond Rostand,31200 TOULOUSE (dossier no 2306656) - 31200 - France - SIREN 318069010


METAL'OCCITAN Sté INTER-METAL - 101 BIS, rue Edmond Rostand,31200 TOULOUSE (dossier no 2306656) - 31200 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306656 - Publication au BOPI 2006-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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